Conditions générales de vente

Les présentes Conditions Générales sont référencées en bas de chaque page du site au moyen d’un lien et doivent être consultées avant de passer la commande. Le client est invité à lire attentivement, télécharger, imprimer les Conditions Générales et à en conserver une copie.

Le vendeur conseille au client de lire les Conditions Générales à chaque nouvelle commande, la dernière version des dites Conditions s’appliquant à toute nouvelle commande de produit.

En cliquant sur le premier bouton pour passer la commande puis sur le second pour confirmer la dite commande, le client reconnaît avoir lu, compris et accepté les Conditions Générales sans limitation ni condition.

Article 3 -Achat de produits sur le site

Pour pouvoir acheter un produit, le client doit être âgé d’au moins 18 ans et disposer de la capacité légale ou, s’il est mineur, être en mesure de justifier de l’accord de ses représentants légaux.

Le client sera invité à fournir des informations permettant de l’identifier en complétant le formulaire disponible sur le site. Le signe (*) indique les champs obligatoires qui doivent être remplis pour que la commande du client soit traitée par le vendeur. Le client peut vérifier sur le site le statut de sa commande. Le suivi des livraisons peut, le cas échéant, être effectué en utilisant les outils de suivi en ligne de certains transporteurs. Le client peut également contacter le service commercial du vendeur à tout moment par courrier électronique, à l’adresse contact@sbcuir.com, afin d’obtenir des informations sur le statut de sa commande.

Les informations que le client fournit au vendeur lors d’une commande doivent être complètes, exactes et à jour. Le vendeur se réserve le droit de demander au client de confirmer, par tout moyen approprié, son identité, son éligibilité et les informations communiquées.

Le vendeur s’engage à présenter les caractéristiques essentielles des produits (sur les fiches d’information disponibles sur le site) et les informations obligatoires que le client doit recevoir en vertu du droit applicable (dans les présentes Conditions Générales).

Malgré tous les soins apportés aux photographies, aux descriptions, aux mesures et aux poids des produits présentés sur le site, il peut subsister des erreurs ou omissions minimes pour lesquelles la responsabilité du vendeur ne saurait être engagée. Ces caractéristiques et photographies sont données à titre indicatif et illustratif.

Le client s’engage à lire attentivement ces informations avant de passer une commande sur le site.

Certains produits bénéficient d’une garantie du fournisseur contre les défauts de fabrication et les vices cachés, mais pas contre l’usure normale dans le cadre d’une utilisation régulière ou une mauvaise utilisation du produit.

Sauf indication expresse contraire sur le site, tous les produits vendus par le vendeur sont neufs et conformes à la législation européenne en vigueur et aux normes applicables en France.

Les commandes de produits sont directement passées sur le site. Pour effectuer une commande, le client doit suivre les étapes décrites ci-dessous.

Le client devra sélectionner le(s) produit(s) de son choix en cliquant sur le(s) produit(s) concerné(s) et en choisissant les caractéristiques et les quantités souhaitées. Le client peut sélectionner la couleur souhaitée du produit en cliquant sur les pastilles prévues à cet effet. Les images fixes en dessous du visuel principal seront mises à jour pour chaque déclinaison couleur.

Une fois le produit sélectionné dans sa couleur souhaitée, il est placé dans le panier du client. Ce dernier peut ensuite ajouter à son panier autant de produits qu’il le souhaite.

Une fois les produits sélectionnés et placés dans son panier, le client doit cliquer sur le panier et vérifier que le contenu de sa commande est correct. Si le client ne l’a pas encore fait, il sera ensuite invité à s’identifier ou à s’inscrire.

Une fois que le client aura validé le contenu du panier et qu’il se sera identifié / inscrit, s’affichera à son attention un formulaire en ligne complété automatiquement et récapitulant le prix et, le cas échéant, les frais de livraison.

Le client doit également sélectionner le mode de livraison choisi.

Le client est invité à vérifier le contenu de sa commande (y compris la quantité, les caractéristiques et les références des produits commandés, l’adresse de facturation, le moyen de paiement et le prix) avant de valider son contenu.

Le client doit obligatoirement cocher la case d’acceptation des conditions générales de vente pour passer à l’étape suivante.

Le client peut alors procéder au paiement des produits en suivant les instructions figurant sur le site et fournir toutes les informations nécessaires à la facturation et à la livraison des produits. Concernant les produits pour lesquels des options sont disponibles, ces références spécifiques apparaissent lorsque les bonnes options ont été sélectionnées. Les commandes passées doivent comprendre toutes les informations nécessaires au bon traitement de la commande.

Une fois que toutes les étapes décrites ci-dessus sont complétées, un accusé de réception de la commande est automatiquement adressée au client par courrier électronique, à condition que l’adresse électronique communiquée par le biais du formulaire d’inscription soit correcte.Le vendeur n’envoie aucune confirmation de commande par courrier postal ou par télécopie.

Pendant la procédure de commande, le client devra saisir les informations nécessaires à la facturation (le signe (*) indiquera les champs obligatoires devant être remplis pour que la commande du client soit traitée par le vendeur).

Le client doit notamment indiquer clairement toutes les informations relatives à la livraison, en particulier l’adresse exacte de livraison, ainsi que tout éventuel code d’accès à l’adresse de livraison.

Le client devra ensuite préciser le moyen de paiement choisi.

Ni le bon de commande que le client établit en ligne, ni l’accusé de réception de la commande que le vendeur envoie au client par courrier électronique ne constituent une facture. Quel que soit le mode de commande ou de paiement utilisé, Le client recevra l’original de la facture à la livraison des produits, à l’intérieur du colis.

                      4.2.5   Responsabilité du client

Les informations transmises par le client lors de sa passation engagent celui-ci. En cas d’erreur du client concernant une information qu’il fournit, il sera responsable pour toutes les conséquences qui en résulteront, notamment en cas de perte d’articles commandés.

La date de la commande est la date à laquelle le vendeur accuse réception en ligne de la commande. Les délais indiqués sur le site ne commencent à courir qu’à partir de cette date.

4.4. Prix

4.4.1 Prix en France Métropolitaine.

Pour tous les produits, le client trouvera sur le site des prix affichés en euros toutes taxes comprises, ainsi que les frais de livraison applicables (forfaitaires, ou gratuits à partir de 150€ TTC d’achats).

Les prix des fournisseurs du vendeur sont susceptibles d’être modifiés. En conséquence, les prix indiqués sur le site peuvent changer.

Les prix indiqués sont valables, sauf erreur grossière. Le prix applicable est celui indiqué sur le site à la date à laquelle la commande est passée par le client.

4.4.2 Communauté Européenne

Pour tous les produits, le client trouvera sur le site des prix affichés en euros toutes taxes comprises, ainsi que les frais de livraison applicables (en fonction du poids du colis, de l’adresse de livraison et du transporteur ou mode de transport choisi).

Il n’y a pas de frais de douane ou de taxes supplémentaires pour une livraison dans un pays membre de l’Union Européenne.

Les prix des fournisseurs du vendeur sont susceptibles d’être modifiés. En conséquence, les prix indiqués sur le site peuvent changer.

Les prix indiqués sont valables, sauf erreur grossière. Le prix applicable est celui indiqué sur le site à la date à laquelle la commande est passée par le client.

Si le client finalise une commande d’un produit existant indisponible, le vendeur le contactera par email pour donner un délai de fabrication indicatif le plus rapidement possible.

En tout état de cause, si l’indisponibilité n’a pas été indiquée au moment de la commande, le vendeur s’engage à informer le client sans délai si le produit est indisponible.

Le vendeur peut, à la demande du client :
Soit proposer d’expédier tous les produits en même temps dès que les produits en rupture de stock seront à nouveau disponibles,

Soit procéder à une expédition partielle des produits disponibles dans un premier temps, puis à l’expédition du reste de la commande lorsque les autres produits seront disponibles, sous réserve d’une information claire concernant les frais de transport supplémentaires qui pourront être engagés,

Soit proposer un produit alternatif de qualité et de prix équivalents, accepté par le client.

Si le client décide d’annuler sa commande de produits indisponibles, il obtiendra le remboursement de toutes les sommes versées pour les produits indisponibles au plus tard dans les quinze (15) jours du paiement.

4.5.2 Produits fabriqués à la demande, customisés ou personnalisés

Le client peut nous contacter par email sur contact@sbcuir.com pour toute demande de produit fabriqué à la demande, personnalisé ou customisé. Par retour de mail, nous enverrons notre devis ainsi qu’un délai indicatif de fabrication. Une fois validé par écrit par le client, nous créerons une page spéciale sur le site comportant le prix final accepté. Le délai de fabrication estimé démarre après le prépaiement complet de la commande spécifique.

Les modalités du droit de rétractation pour la France sont prévues dans la « politique de retour », politique disponible en bas de chaque page du site via un lien hypertexte.

Les produits « customisés », « personnalisés » ou fabriqués à la demande ne peuvent être échangés, retournés ou remboursés à cause de leur identité unique due aux spécifications du client. Ils représentent de fait une exception au droit de rétractation, et n’entrent donc pas dans ce cadre. Il est hautement suggéré de prendre le temps, d’étudier et de se concentrer en composant son propre article sur mesures SBcuir.